Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 2 avril 1957. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 10·fr
    ...s son procès-verbal en date du 2 avril 1975 tel qu'il a été approu...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 67·fr
    ...fsa, les 21 ramadhane 1376 et 22 avril 1957, sous le n° 23.244, au...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 15·fr
    ...a Direction de l'Industrie le 22 avril 1975, Messieurs Belgacem, M...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 23·fr
    ...DPP 21 - DP 212 a - DP 212 b - DP 213 a - DPP 7 - DPP 8 - DPP 9 - ...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 12·fr
    ...s-verbal en date du 7 avril 1982 approuvé par le conseil de tutell...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 16·fr
    ...d'autre part; Vu l'arrêté du 12 août 1971, portant institution du...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 12·fr
    ...ant une superficie de 2124 ha 72 ares et dont les limites définiti...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 14·fr
    ...rangères, Vu la loi n° 28 du 12 avril 1993, portant ratification ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 28·fr
    ...La durée est fixée à 20 ans, à compter du 22 avril 1974 sauf le ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 août 1967 10...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 22·fr
    ...1976 Nasr Sadok, à compter du 12 avril 1976 Nassou Mustapha, à com...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 8·fr
    ...G., ci-après désignée « Weisser »; Vu l'arrêté en date du 12 août...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 13·fr
    ...uisition N° 27.458, déposée le 2 août 1963 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...Amar ben Lakhdar ben Zine, Commerçant à Tunis, 22 Avenue du Ghana,...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 25·fr
    ...en date du 12 avril 1965 enregistré à TUNIS le 11 juin 1965 Vol. 7...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ...en date à Tunis du 12 avril 1967, enregistré à Tunis A.C.I. le 14 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr
    ...ar, Huissier Notaire à Sfax le 2 août 1967. Et par saisie immobil...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 28·fr
    ...mmé gérant pour une période de 2 ans à compter du 8 décembre 1971....
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 24·fr
    ...dont un extrait a été inséré au Journal Officiel du 12 avril 1974.