Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 62·fr
    ...ue décrites ci-dessus soit 50 parts sur 900 composant la totalité ...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant aux cautions solidaires...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 39·fr
    ...eb Sfax, la totalité de leurs parts indivises dans la propriété du...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 39·fr
    ...La totalité de (1899.185/2665) des parts indivises de l'immeuble n...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 6·fr
    ... États parties sur la base de parts égales et dans des subventions...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 11·fr
    ...1000 parts/36970 objet du titre foncier n°2220 Ben Arous dénommé E...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 21·fr
    ...2010G04342SANB2 Université des Arts et du Design «U.A.D » S.A Ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 12·fr
    ...000 Dinars et création de 360 parts nouvelles de 5.000 Dinars chac...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 42·fr
    ...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 31·fr
    ...Les parts indivises soient 24930/43680 revenant au débiteur saisi ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 15·fr
    ...e 220 m² représentant les 220 parts indivises du TF 54701 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 8·fr
    ...amed Sowed la totalité de ses parts indivises lui revenants au fon...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 2·fr
    ...cier n° 51630 Tunis, lesdites parts consiste en une villa constitu...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...inars, par la création de 150 parts de cent dinars chacune. Deux ...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 37·fr
    ...Des parts indivis (284.5/1138) objet du Titre Foncier n° 91854 sis...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 43·fr
    ...4, consistant aux cessions de parts de la Société Tunisie Promotio...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 29·fr
    ...dinars par la création de 900 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 33·fr
    ...9.000 dinars divisés en 180 parts de 50 dinars l'une distribuées a...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 5·fr
    ...20.000 dinars divisé en 2.000 parts sociales de 10 dinars chacune....