Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 22·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 9·fr
    ...- approbation de la cession de la totalité de la participation de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 29·fr
    ...- L'approbation des termes de la transaction intervenue entre Mr C...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 20·fr
    ...- l'approbation de vente des 200 parts sociales de Monsieur Belkac...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 46·fr
    ...— Approbation des comptes et des bilans — Affectation des résultat...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 38·fr
    ...2°) Rapport du commissaire aux comptes sur ce bilan 3°) Approbatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 36·fr
    ... 78 du code de commerce; — Approbation de ces rapports, comptes et...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 19·fr
    ...2012R03199SRLB2 Approbation de cession de parts sociales Changem...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 11·fr
    ...u 4 décembre 2007, portant approbation du statut particulier du pe...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 33·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société. - Renouveler le ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 4·fr
    - L'approbation des statuts de la société. - Nomination des membre...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 9·fr
    ...La mise à jour des statuts et l'approbation de la nouvelle version...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 22·fr
    ...I/ l'approbation des parts sociales au profit des héritiers comme ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 59·fr
    ...3) Approbation des états financiers de l'exercice 2009. 4) Affecta...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 16·fr
    ...4) Approbation s'il y a lieu de ces rapports, bilan et comptes. 5)...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr
    ...- Approbation des comptes annuels de la société et répartition des...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 23·fr
    ...L'approbation des états financiers de l'exercice 2015 2. L'entraîn...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 31·fr
    ...u bureau de l'association Approbation de la nouvelle composition ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 17·fr
    ... 18 novembre 1997, portant approbation de la convention et de ses ...