Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 49·fr
    ...Les parts indivises 115,0625 de la totalité du propriété sujet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 14·fr
    ...roportionnellement aux quêtes-parts revenant à chacun d'eux et la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 47·fr
    ...2/ 50.530,600D pour les parts indivises du TF 58830 Monastir Le to...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n° 20527 Sousse d...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 3·fr
    ...e 304.000 DT divisé en 19.000 parts sociales de numéraires de vale...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 2·fr
    ...u débiteur représentant 40660 parts dans l'indivision revenant au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie obj...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 50·fr
    ... Ali Ben Slim Krim toutes ses parts du fonds de commerce avec ses ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·fr
    ...en espèces et répartis en 100 parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 36·fr
    ...a totalité des cinquante (50) parts sociales lui revenant dans le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ...Bouras a cédé et vendu les 50 parts qu'il possède dans la Société ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 39·fr
    ...ti la cession de toutes leurs parts dans la société sus-visée au p...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 27·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie poursuivie dans la propri...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 23·fr
    ...ordinaire, pour cessation les parts du Monsieur Hyzaoui Abdelkader...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 40·fr
    ... collectivité des porteurs de parts de la Société de fabrication d...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 36·fr
    ...iadh Chouchen vingt-cinq (25) parts sociales. Il a aussi été nommé...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 38·fr
    ...2014X01327FCCC2 --- ## Vente de parts indivises dans un fonds de...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 42·fr
    représentant 580/5801 parts du titre foncier n° 580 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 29·fr
    ...- 7800 parts/14590 indivises dans le titre foncier n° 528061 Nabeu...