Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 17·fr
    ...mation du plastique, signé le 12 août 1993 et annexé au présent ar...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 11·fr
    ...hydrocarboné ayant au maximum 12 atomes de carbone. B et B' représ...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...Senia, ayant une superficie de 2 ares 40 ca et faisant l'objet du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 16·fr
    ...12 Avenue Habib Thameur - Tunis Suivant délibération de l'Assembl...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 31·fr
    ...nis, d'une contenance de 1 ha 22 a 60 ça environ. Le requérant dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 45·fr
    ...CESSION DE PARTS Suivant acte sous seing privé en date du 12 août...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 28·fr
    ...du 19 novembre 1962, enregistré à Tunis, le 24 décembre 1962 A.C.I...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Avril 1975 809 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 10·fr
    ...b) être classés au plafond de leur grade depuis au moins 2 ans. L...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 6·fr
    ...e, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 16·fr
    ...al Immo-bilier de Tunisie, le 22 avril 1958, M. Petit Louis, Franç...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...uisition n° 27.793, déposée le 2 août 1966, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 24·fr
    ...e catégorie, sis à Ben Arous, 32 Avenue de la République.* *Durée...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 60·fr
    ...3 actions de 3.333 Dinars pour 2 actions de 5.000 Dinars nominal; ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 28·fr
    ...a même catégorie, supérieure à 2 ans bénéficieront d'un reclasseme...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 58·fr
    ...60672 appartenant à Monsieur Tahar Ben Abdallah Ben Mosbah. Le pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 44·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 2 Août 1949. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 3·fr
    ...lôme équivalent, justifiant de 2 ans de services publics effectifs...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 28·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1966 li...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...nt 2.338 actions « A » et 19.962 actions « B ». 4 - Aux termes d'...