Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...ux comptes pour une période de 2 années. 5°) La durée de l'exerci...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 13·fr
    ...umis à un stage d'une durée de 2 ans à l'issue duquel ils sont, so...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 19·fr
    ...ra Mohamed Najah, à compter du 2 avril 1972 Baccouri Mohamed Larbi...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 27·fr
    ...équisition N° 61602 déposée le 2 avril 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 20·fr
    ...5 Béchir Ghaddar, à compter du 2 août 1975 Dalila Ben Farah, à com...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 15·fr
    ...12 a. L'immeuble se trouve situé à Oued Yabsa, à Kerch El Ghaba, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 11·fr
    ...rat de Sidi Bouzid et date du 22 août 1974, relatif à l'attributio...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 20·fr
    ...uisition N° 29.370 déposée le 12 avril 1973 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 23·fr
    ...le à compter du 23 novembre 1962 avec faculté pour l'une ou l'autr...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...le 22 août 1957. S.A.R.L. Palombieri et Cie, 28, rue de la Marne,...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 19·fr
    ...42 a, 60 ca. L'immeuble se trouve situé au Mornag, conformément a...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 45·fr
    ...elle résultant du plan est de 22 ares 47 centiares. L'immeuble se...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...A., dont le Siège est à Tunis, 2 Avenue de Paris, a donné en géran...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 7·fr
    ...mis sus-visé; Vu l'arrêté du 12 août 1986, portant cinquième reno...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...charges où il a été déposé le 22 avril 1965 le dit cahier des char...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 34·fr
    ...La présente insertion est faite en vue de l'émission de 15.152 act...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 25·fr
    ...74 Mongi Delhoum, à compter du 2 avril 1974 Mourad Machat, à compt...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1962. La p...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·fr
    ...capital; — La loi n° 73-50 du 2 août 1973, relative au régime adm...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 38·fr
    ..., avenue de Mutuelleville, n° 12 a cédé cinq cent quatre vingt dix...