Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 39·fr
    ...2) 64,5/768 parts dans l'indivision revenant au débiteur saisi dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 40·fr
    ...Il s'agit des 419517/1886000 parts indivises appartenant au débite...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 44·fr
    ...14 actions des parts indivises résultant de la division des deux i...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 42·fr
    ...La mise à prix de la propriété des parts revenant au débiteur sise...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 45·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi objet de l'immeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 42·fr
    ...onastir, aux deux personnes à parts égales. Rayen Ben Abderrahmène...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr
    ... n°06440767 à la totalité des parts indivises leur revenant dans l...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 16·fr
    ...5.125 dinars divisés en 205 parts de 25 dinars chacune réparties e...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2522 m² revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 5·fr
    ...464 parts indivises objet du TF 88034 sis à Ras Ettabia. Il s'agit...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 54·fr
    ...Lesdites parts indivises sont constituées d'une parcelle rectangul...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 11·fr
    ...Cinquante mille dinars (50.000,000 dinars), divisé en 5000 parts s...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ... limitée : - Raison sociale : ARTS DE MAISON. - Siège social : La...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr
    ...00 DT par la création de 3500 parts sociales nouvelles, réparties ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 33·fr
    ...ue, Kairouan, la totalité des parts qui lui reviennent (soit le ti...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 55·fr
    ... Anouar ont vendu leurs quote parts successorales dans la pharmaci...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 37·fr
    ...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ...155.000) et ce par la création de 15.500 Parts Sociales toutes sou...
  • Annonces Légales·2015 / N°113·page 17·fr
    ...La totalité des parts soit (424/7760) lui revenant objet du titre ...