Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 46·fr
    ...nstance de Jendouba, le jeudi 12 avril 1973, à 9 heures du matin. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 20·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 29 mars 198...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 32·fr
    ...73 pieds d'oliviers jeunes et 12 amandiers et 4 abricotiers et 6 f...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 10·fr
    ...aux dispositions du décret du 12 août 1943 concernant les prix et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 29·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 août 1973 la pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 38·fr
    1696 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 19...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 14·fr
    ...Tunis, le 12 août 1993 Pour les Organisations Syndicales des trav...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr
    ... 2 rue d'Ecosse Tunis le jeudi 2 avril 1964 à 9 h. du matin Ordre...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 24·fr
    ...62 a. 75 ca. et qui est en réalité de 5 ha. 51 a. 30 ca. L'immeub...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 13·fr
    ... et 4 est d'un an, elle est de 2 ans pour accéder aux autres échel...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr
    ...s privés en date à Zarzis, du 12 août 1961, enregistré dès ville l...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 37·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1974. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 41·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 12 août 1975. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 3·fr
    ...bre 1961 et le 30 septembre 1962 ainsi qu'il suit : — Ressources ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 4·fr
    ...Le nombre des Conseillers est fixé à six dont 2 adjoints. **ART. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 32·fr
    ...e parcelle de terre comprenant 2 amandiers, d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...an pour une durée maximale de 12 ans dont 5 ans de délais de grâce...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 34·fr
    ...ron implantée de 90 oliviers, 32 arbres fruitiers et un puits vala...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 44·fr
    ...Il a été déposé, le 12 avril 1966, au Greffe du Tribunal de Premiè...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ...49 et numéro 12456 en date du 22 avril 1968 stipulant une sommatio...