56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1999 / N°101·page 25·fr...tion des sites et monuments historiques et des arts traditionnels.
- Annonces Légales·2020 / N°034·page 11·fr...Le bien immobilier objet de la vente est sous la forme de parts à ...
- Annonces Légales·2026 / N°097·page 13·fr...ec le calcul des parties, 619 parts, le tout conformément à la dés...
- Annonces Légales·2007 / N°077·page 19·fr...La totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
- Annonces Légales·2010 / N°042·page 41·fr...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
- Annonces Légales·2010 / N°067·page 48·fr...L'immeuble de la totalité du part du défendeur de 12228,04 parts à...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 55·fr...nsieur Habib Makni a cédé 150 parts à Madame Chedlia Ben Ayed épou...
- Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr...n° 05264563, la totalité de leur parts indivises du tiers du fonds...
- Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr...de 73 centiares, divisé en 73 parts, objet du titre foncier n°1094...
- Annonces Légales·2022 / N°085·page 11·fr...la totalité des parts indivisibles du débiteurs lui revenant dans ...
- Annonces Légales·2022 / N°107·page 14·fr...pothécaire avant de céder ses parts. L'avocat poursuivant : Maîtr...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 23·fr...8.000 dinars, répartis en 800 parts de dix dinars chacune. Durée ...
- Annonces Légales·2008 / N°007·page 30·fr...Parts indivises à vendre : les 482/5714è du titre foncier n° 62800...
- Journal Officiel·1980 / N°016·page 39·fr...e par la création de soixante parts (60) sociales de cinquante din...
- Journal Officiel·1971 / N°030·page 28·fr...14.460 Dinars divisé en 1.446 parts de 10 Dinars chacune. Les gér...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 31·fr...00 dinars par la création 490 parts sociales de 100 dinars chaque ...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 34·fr...0 DT par la création de 3 100 parts sociales. Nomination d'un nou...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 56·fr...Le Conseil d'Administration N° D-305 # CESSION DE PARTS SOCIALES...
- Annonces Légales·2016 / N°105·page 14·fr...t ce par la création de 4.000 parts sociales de 100 dinars chacune...
- Annonces Légales·2016 / N°106·page 15·fr..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...