Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 25·fr
    ...tion des sites et monuments historiques et des arts traditionnels.
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 11·fr
    ...Le bien immobilier objet de la vente est sous la forme de parts à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 13·fr
    ...ec le calcul des parties, 619 parts, le tout conformément à la dés...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 48·fr
    ...L'immeuble de la totalité du part du défendeur de 12228,04 parts à...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 55·fr
    ...nsieur Habib Makni a cédé 150 parts à Madame Chedlia Ben Ayed épou...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr
    ...n° 05264563, la totalité de leur parts indivises du tiers du fonds...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr
    ...de 73 centiares, divisé en 73 parts, objet du titre foncier n°1094...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivisibles du débiteurs lui revenant dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 14·fr
    ...pothécaire avant de céder ses parts. L'avocat poursuivant : Maîtr...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 23·fr
    ...8.000 dinars, répartis en 800 parts de dix dinars chacune. Durée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 30·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 482/5714è du titre foncier n° 62800...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 39·fr
    ...e par la création de soixante parts (60) sociales de cinquante din...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 28·fr
    ...14.460 Dinars divisé en 1.446 parts de 10 Dinars chacune. Les gér...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 31·fr
    ...00 dinars par la création 490 parts sociales de 100 dinars chaque ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 34·fr
    ...0 DT par la création de 3 100 parts sociales. Nomination d'un nou...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 56·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° D-305 # CESSION DE PARTS SOCIALES...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 14·fr
    ...t ce par la création de 4.000 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 15·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...