Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 9·fr
    ...tratif, aux modalités de l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 6·fr
    ...- Approbation des cessions de parts sociales faites à Messieurs Ka...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 12·fr
    ...t du programme, soumis à l'approbation du Secrétariat d'Etat à l'A...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 10·fr
    ...Il a été décidé l'approbation des états financiers 2004, la répart...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 26·fr
    ...- l'augmentation du capital de la société à 15000 dinars, - approb...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 11·fr
    ...55 du 9 mars 1978, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 31·fr
    ...ommissaire aux comptes 4) approbation des statuts et déclaration ...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 30·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2011 2) Suivant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2012. Deux exem...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 18·fr
    ...- approbation pour des rapports financiers pour les exercices 2011...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr
    ...Le report de l'approbation du tableau des dettes jusqu'à la date d...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 7·fr
    ...e du 18 août 2008, portant approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 9·fr
    ... doul hidja 1378), portant approbation de la convention conclue le...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 6·fr
    ...des centres miniers et son approbation en tant que nouveau actionn...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 11·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'année 2004. 4. Aff...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 21·fr
    ...4/ Approbation des états financiers de l'exercice 2004. 5/ Affecta...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 46·fr
    ...- approbation des comptes de l'exercice 2006 et quitus aux adminis...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 35·fr
    ...pour l'approbation des comptes de l'exercice 2012. Le Gérant 201...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 27·fr
    ... que par le seul fait de l'approbation de la fusion, la société se...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 25·fr
    ...— Approbation de ces rapports, des comptes et du bilan du dit exer...