Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1994 / N°051·page 6·fr
    ...plété, Vu l'arrêté du 27 mars 1969, portant nomenclature des sect...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ... Vu la loi N° 98-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ... Vu la loi N° 60-13 du 3 juin 1960, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 20·fr
    ...QUE TUNISIENNE — 14-18 Février 1964 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 29·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture, Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, f...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 34·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Décembre 1961...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 20·fr
    ...59 et devant finir le 30 avril 1961. En conséquence, la Société «...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 22·fr
    1196 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 31 Mai - 4 Jui...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 21·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'organi...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 10·fr
    ...par la loi n°66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 57·fr
    ...L'adjudication aura lieu, le Mardi 12 janvier 1960, à neuf heures ...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...e (pour les 2 appartements) de 196 m², à côté des deux appartement...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-28 Avril 1964 M...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 19·fr
    ...250 - Recueil des circulaires 1977 à 1963 (par volume) ……………………… 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 8·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968,...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ...prorogée jusqu'au 30 septembre 1963. Le siège de la Société est t...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27-30 Juin 1967 847...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 34·fr
    ...Extraordinaire du 28 septembre 1966 et de la Résolution précédente...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 8·fr
    ...Vu la loi N° 30-62 du 8 juillet 1963, portant promulgation du Code...