Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 25·fr
    ...### AVIS N° 11.791 Suivant procès-verbal dressé le 2 août 1968 à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 9·fr
    ...heraïef Abdelbaki à compter du 2 avril 1968 Daya Rafika à compter ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...DEMNITES Décret N° 58-205 du 22 août 1958 (6 safar 1378), relatif...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ... à la Rue d'Iraq n°06 Tunis 1002 Avocat poursuivant. 2- Débiteur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr
    1664 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 19...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 28·fr
    ... contenance dénoncée de 5 ha, 52 ans 30 ca. celle résultant du pré...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 10·fr
    ...— Chaque session d'une durée totale de 2 ans comprend : a) une pé...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 44·fr
    ... de 1ère instance de Sousse le 2 août 1974. Pour extrait. Pour l...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 25·fr
    ... bornage provisoire est de 1h 02 a 80 ça. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr
    N° 52 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1988 1...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 9·fr
    ...ouvernorat de Gabès en date du 2 avril 1975, relatif à l'attributi...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 8·fr
    ...er 1942, après avoir accompli 22 ans, 2 mois, 27 jours de services...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 18·fr
    ... Sadok Daghboui, à compter du 22 août 1975 Mohamed El Agrebi, à co...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 4·fr
    ...nan; Vu l'arrêté municipal du 2 août 1958, approuvé le 29 août 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 27·fr
    ...Il a été déposé le 13 janvier 1972 au Greffe du Tribunal de 1ère I...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 9·fr
    ...Fait à Tunis, le 2 avril 1966. P. Le Président de la République T...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr
    ...du 22 août 1973. Juge commissaire : M. Mohamed Ben Monseif Shasou...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1996 Page 16...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 11·fr
    ...t du 28 janvier 1965 PV N° 3.602 au nom de la Demanderesse). Cett...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 31·fr
    ...on mais qui est en réalité de 22 a 65 ca. L'immeuble se trouve si...