Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 50·fr
    ... Kairouan, la totalité de ses parts indivises du Fonds de commerce...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 33·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 15·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr
    ...Il s'agit 50/12220 parts indivises revenant à la partie saisie dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 68·fr
    ...ient 76/1855 représentant les parts revenant au titre foncier n° 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 26·fr
    ...t de Médenine, partagé en 516 parts, appartenant aux héritiers de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 54·fr
    ...1000 Parts en indivision de l'immeuble dénommé «Essaada 1077» obje...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 45·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 38·fr
    ...Les actions nouvelles seront libérées aux trois quarts de leur mon...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 24·fr
    ...La totalité des 438/15030 parts de l'immeuble dit « Rahmania » obj...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 32·fr
    ...ransfère la propriété des 480 parts leur revenant dans le capital ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 26·fr
    ...et ce par la création de 7000 parts de 100 dinars chacune qui est ...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 12·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : L'immeuble objet du T.F. n° 8...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 13·fr
    ...ie de 109 m², avec les quotes-parts correspondantes dans les parti...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 12·fr
    ...- Hygiène de l'habitation; - Arts ménagers; - Education nutritionn...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 36·fr
    Sami Krouna toutes ses parts dans le fonds de commerce «Café El Ja...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 21·fr
    ...toutes les parts indivises évaluées à 545/14290 revenant à la part...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 4·fr
    ...Ainsi les 292/16000 parts indivises objet du TF n° 56475, dénommé ...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 16·fr
    ...Amor a cédé l'intégralité des parts qu'il possède dans la SARL sus...