Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 22·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 42 a., celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 1787 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 19·fr
    ...12 au lieu dit : « Ettouil forêt de Moureddine, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 19·fr
    ...A la date du 12 août 1960, le sieur Mohamed ben Sassi ben Salah El...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 29·fr
    ...atriculé « EL FARKOUS » N° 7.342 ainsi que le fonds de commerce y ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 48·fr
    ...uperficie d'environ 2 hectares 2 ares, limitée au sud par la propr...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1965 Il ré...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...inaire des associés en date du 2 avril 1968, enregistrée à Tunis l...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 33·fr
    ...Et aux termes de 2 actes s.s.p. datés respectivement du 15 avril 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 10·fr
    ...ne superficie de 245 hectares 62 ares conformément au plan à l'éch...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 8·fr
    ...agences de voyages, signée le 22 avril 1997 et annexée au présent ...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 2·fr
    ...soumise légalement est puni de 2 ans d'emprisonnement. Cette pein...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...Tunis, 112 Avenue de la Liberté. **Durée** : 99 années. **Capita...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 26·fr
    ...73 Maalej Tawfik, à compter du 2 avril 1973 Rouis Mohamed Salah, à...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 24·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1976. La ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Juillet-2 Août 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 20·fr
    ...ces, dont 3 ouvrant sur l'Est, 2 au Nord et une à l'Ouest, un puit...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 23·fr
    ...Mahdia, ayant la superficie de 2 ares, implantée de quarante quatr...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...effe du Tribunal de Tunis, le 12 août 1958. Il appert que les hér...