56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2017 / N°059·page 30·fr...La totalité des 14/48 parts indivises de la totalité de la moitié ...
- Annonces Légales·2007 / N°017·page 36·fr...La totalité des parts indivises appartenant au débiteur saisi dans...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 32·fr...ars (1.000 D.) divisé en Cent parts sociales de Dix Dinars chacune...
- Annonces Légales·2016 / N°157·page 59·fr...s dénommé Al Hana, Toutes les parts indivises qui s'élevent à 671/...
- Annonces Légales·2018 / N°038·page 41·fr...La totalité des parts indivises (168/121) revenant au saisi dans l...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 10·fr...et ce par la création de 6500 parts sociales de 10 dinars chacune,...
- Annonces Légales·2020 / N°005·page 15·fr...ha 16a 04ca, composé de 21604 parts, contenant deux parties: 1ère...
- Annonces Légales·2022 / N°081·page 7·fr...des parts indivises d'immeuble située au bord de la rue de fraise ...
- Annonces Légales·2006 / N°021·page 29·fr...2) Les 5000/5446 parts indivises appartenant aux cautions dans l'i...
- Journal Officiel·1982 / N°083·page 57·fr...10.000.000 (dix mille dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars cha...
- Annonces Légales·2005 / N°078·page 10·fr...- L'approbation de la cession des parts sociales. - La transforma...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 46·fr...Dinars par la création de 800 parts nouvelles de 5 Dinars chacune,...
- Journal Officiel·1980 / N°040·page 28·fr...uka, ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils détiennent dan...
- Annonces Légales·2008 / N°131·page 28·fr... Ali Selmi, domicilié Cité des Arts - Tabarka, a vendu à Monsieur ...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 60·fr...à 10.500 Dinars divisé en 525 parts de 20 Dinars chacune, intégral...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 50·fr...biteur saisi s'élevant à 1672 parts du total qui est de 3480 dans ...
- Annonces Légales·2012 / N°094·page 42·fr...est de 2769 m² divisé en 2769 parts indivises constitué de la parc...
- Annonces Légales·2013 / N°024·page 46·fr... n°1344429 la totalité de ses parts dans le fonds de commerce, sis...
- Annonces Légales·2016 / N°132·page 4·fr...2000 DT divisé en 200 parts sociales d'une valeur de 10 Dt chacune...
- Annonces Légales·2022 / N°069·page 9·fr...indivise en contre partie les parts indivises de Bakhta (600/1053)...