Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 33·fr
    ...B0750942007 En vertu des décisions de l'associé unique datées du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 15·fr
    ...Etant précisé que le centre de collecte donné en gestion pour comp...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 7·fr
    ... organique du budget, étant précisé que dans le même sens, les req...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 16·fr
    ...Il est notamment précisé que la vente ne comporte aucun droit au b...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 40·fr
    ...Deux copies de la décision collective ont été déposées au greffe d...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 19·fr
    ...2013T03138SRLB2 Décision collective des associés Zouaoui Rent a C...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 29·fr
    ...Premier décision : L'approbation de modification de l'objet social...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 6·fr
    ...Ce délai court du jour de la réception de la décision. Art. 19. —...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 39·fr
    ...1310836X/A/M/000 SARL Suite au procès-verbal de décision de l'as...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 23·fr
    ...tion régionale du commerce, précisant notamment l'identité de l'ac...
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 2·fr
    ...266 Décision du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ...Les décisions de la Société et de ses fonctionnaires seront fondée...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 16·fr
    ...Ratification de la décision du Conseil d'administration en date du...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 14·fr
    ...741062M Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 5·fr
    ...4 - un extrait de la décision d'ouverture de la période d'observat...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 33·fr
    ...n° B1152841997 Par procès verbal de la décision collective des as...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 17·fr
    ...mation du public Suite à la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·2018 / N°027·page 32·fr
    ...Tunisie en application de la décision n° 3/2005 du Conseil des Gou...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 44·fr
    ...ommerciale et en vertu de la décision du juge commissaire ordonnan...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 9·fr
    ...- Entériner la décision de la gérance de nomination du commissaire...