Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 7·fr
    ...ncernant les circonscriptions territoriales de Tunis, Sousse, Sfax...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 70·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret n° 2007-1696 du 5...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...l'intérieur de ses frontières territoriales et maritimes, les bien...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 6·fr
    ... Mongia Ayari demeurant à cité Erriadh le Sers ont vendu à Mr Ezzi...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 6·fr
    ...personnes se trouvant sur son territoire; que, néanmoins, ce princ...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 15·fr
    ...7, Rue Erriadh. - Mutuelleville 1002 Tunis. Durée : 99 ans. Géra...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 5·fr
    ...rs 1974, portant modification territoriale au Gouvernorat de Jendo...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 2·fr
    ... est nécessaire de quitter le territoire de la République et que, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 50·fr
    ...anisme et de l'aménagement du territoire promulgué par la loi n° 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 3·fr
    ...2009T00235SRLB1 --- ## STE GUERRIDA COMMERCE - S.A.R.L 13 Avenu...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 27·fr
    ... portant création de cellules territoriales de vulgarisation agric...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 10·fr
    ...a recette des finances de cité Erriadh Sousse le 26/6/2020 sous le...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 11·fr
    ...— Est strictement interdite l'entrée sur le territoire national, à...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 76·fr
    ...e au code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en part...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 21·fr
    ...MINISTERE DE L'ÉQUIPEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 162·fr
    ...Les sociétés de secours situées dans le territoire de la Haute Par...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 9·fr
    ...| | Directeur, Directeur territorial, Directeur régional | Le dir...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 25·fr
    ...cupation de tout ou partie du territoire d'une Haute Partie contra...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 47·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret n° 2008-3808 du 1...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 15·fr
    ...ique ou du juge d'instruction territorialement compétents". Consi...