Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 30·fr
    ...Modalités de réalisation des transferts au titre des dépenses de s...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 3·fr
    ...- Recettes du Titre I : 6.406.000.000 Dinars - Recettes du Titre I...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 8·fr
    ... des chapitres du budget de l'Etat pour l'année 2017 titre I confo...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 24·fr
    ... | | Revenus du portefeuille-titres | 10 | 2 126 492 | 7 083 928 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 3·fr
    ...de documents et d'archives au titre de l'année 2024 à l'agence urb...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 43·fr
    ...1) L'immeuble objet du titre foncier n° 8937 Sfax dénommé « Elouza...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 15·fr
    ...ure des tabacs de Kairouan au titre de l'année 1999 - Abdelwaheb K...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 44·fr
    ...### Chapitre II #### La nomination Art. 13 - Les administrateurs ...
  • Annonces Légales·2020 / N°019·page 41·fr
    ...2020S00271DIVD2 --- ### Perte du titre de propriété Je suis le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 144·fr
    En Dinars | N° des Articles | Désignation des Chapitres et des a...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...a) par la remise du titre constitutif de la créance ; b) et en ou...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 43·fr
    ...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) | | | | Chapitr...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 53·fr
    ...| 624 conforme à la parcelle n° 3 du plan du titre foncier n° 5888...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 45·fr
    ... | | Revenus du portefeuille-titres | 99 282 | 155 793 | | Divi...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 30·fr
    ...Les plants de prébase peuvent être obtenus in vitro par des multip...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 21·fr
    ...ITRE 4 = | | | 155 196 000 | 154 981 300 | | 06 | | CHAPITR...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 47·fr
    ...Il a égaré son titre de propriété et il désire tirer une deuxième ...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 19·fr
    ils ont perdu le titre de propriété et ils désirent se faire déliv...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 7·fr
    ...Chaque partie contractante désignera un arbitre. Les deux arbitres...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 18·fr
    ...| 502 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 315...