5 634 résultats pour ""LA MAISON""
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr...La totalité de la maison d'habitation sise à Kalaâ Srira, rue du 1...
- Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr... de Hadj Hassen. A l'Est : La maison du défendeur. Au Nord : Les...
- Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr...4) La totalité de la maison sise à Menzel Kamel composée de six ch...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr...30, en la salle des réunions de la Société de la Maison des Agricu...
- Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr...220 Dinars la maison et 35 Dinars la moitié de la boutique. Pour ...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr...rd par le passage qui relie la maison du coté est et Naziha Ellouz...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr...gue durée de la totalité de la maison où il est domicilié, ayant p...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr...Francisco Rollo; A l'est : la maison des héritiers de Mohamed ben...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr... « Mimosa 27 », n° 54.095. La maison d'habitation comprend 4 pièc...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 22·fr...sse, une cuisine et un w.c. La maison est construite en maçonnerie...
- Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr...Liscia La Maison du Disque au capital de 1.020 Dinars ayant le siè...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr...Première parcelle (comportant la maison) : Au Nord : Ali Fkih Rom...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 37·fr...la totalité de la maison située à Djemmul, comprenant 5 pièces et ...
- Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr...tage construit au dessus de la maison ouvrant à l'Est, non habitab...
- Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr...otalité de la superficie de la maison et du premier étage est de 2...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr...La moitié indivise de la maison se composant de deux pièces et une...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr...une route sur laquelle ouvre la maison; Et à l'Ouest : M. Mahmoud...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr... Zerouane, demeurant tous à la maison objet de la présente inserti...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 15·fr...les suivants : - Au Nord : La maison appartenant à M. Farhat ben ...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 25·fr...Biens de l'État d'une part et pour le reste la maison de Tijani El...