Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 634 résultats pour ""LA MAISON""
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...La totalité de la maison d'habitation sise à Kalaâ Srira, rue du 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ... de Hadj Hassen. A l'Est : La maison du défendeur. Au Nord : Les...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr
    ...4) La totalité de la maison sise à Menzel Kamel composée de six ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...30, en la salle des réunions de la Société de la Maison des Agricu...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ...220 Dinars la maison et 35 Dinars la moitié de la boutique. Pour ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr
    ...rd par le passage qui relie la maison du coté est et Naziha Ellouz...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr
    ...gue durée de la totalité de la maison où il est domicilié, ayant p...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...Francisco Rollo; A l'est : la maison des héritiers de Mohamed ben...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ... « Mimosa 27 », n° 54.095. La maison d'habitation comprend 4 pièc...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 22·fr
    ...sse, une cuisine et un w.c. La maison est construite en maçonnerie...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 8·fr
    ...Liscia La Maison du Disque au capital de 1.020 Dinars ayant le siè...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr
    ...Première parcelle (comportant la maison) : Au Nord : Ali Fkih Rom...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 37·fr
    ...la totalité de la maison située à Djemmul, comprenant 5 pièces et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr
    ...tage construit au dessus de la maison ouvrant à l'Est, non habitab...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 47·fr
    ...otalité de la superficie de la maison et du premier étage est de 2...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...La moitié indivise de la maison se composant de deux pièces et une...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...une route sur laquelle ouvre la maison; Et à l'Ouest : M. Mahmoud...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr
    ... Zerouane, demeurant tous à la maison objet de la présente inserti...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 15·fr
    ...les suivants : - Au Nord : La maison appartenant à M. Farhat ben ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 25·fr
    ...Biens de l'État d'une part et pour le reste la maison de Tijani El...