Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 398 résultats pour ""SCA""
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 10·fr
    ...Recettes Fiscales Ordinaires Catégorie 1 : Impôts Directs Ordinair...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 18·fr
    ...| | Conditions d'obtention | - Situation fiscale en règle (dépôt ...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 6·fr
    ...| | 7- Remise à l'investisseur de la carte d'identification fisca...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...La cave, d'une superficie de 75,51 m², est accessible par des esca...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 3·fr
    ...fiscal : 000/M/A1242605B En vertu d'un acte authentique du 12/3/2...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...71 28 59 96 Matricule Fiscal : 000/P/A/513271 Z Poursuivant : Tu...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 5·fr
    ...— Droit Commercial, Comptabilité et Fiscalité des Entreprises (3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...A l'ouest, elle dispose d'une cour non couverte et d'un escalier m...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 9·fr
    ...s le n° B19601996, matricule fiscale 28315/N la société "Résidence...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 11·fr
    ...Maître Ben Abdallah Rim, rue Kairouan immeuble les 4 saisons escal...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 40·fr
    ...74211084 2014X00940VEPA2 ## Confiscation d'un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 2·fr
    ...Travaux Publics Matricule fiscal : 1576148/A/A/C/000 Date de cré...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 14·fr
    ...Recettes Fiscales Ordinaires Catégorie 1 : Impôts Directs Ordinair...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 22·fr
    ...Une mescate. Parcelle 4 : Au Nord : Une mescate. Au Sud : Un pass...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 30·fr
    ...La Goulette, 2015 - Tunis - Tunisie Matricule fiscal : 1444313N/A...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 19·fr
    ...20 000 DT Matricule fiscal : 1519047/B/A/M/000 Suivant procès-ve...
  • Annonces Légales·2019 / N°014·page 15·fr
    ...Matricule fiscal : 1601061 Q. N° Registre de Commerce : A01396201...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 21·fr
    ...Direction Générale du Contrôle fiscal Domaine de la prestation : C...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 20·fr
    ...2004, titulaire du matricule fiscal n°0868024 D dont le siège soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 56·fr
    ...Accès possible par les escaliers à l'intérieur du rez-de-chaussée ...