5 981 résultats pour ""STIM""
- Annonces Légales·2014 / N°005·page 44·fr...le prix de vente est estimé par trente trois milles cent vingt din...
- Annonces Légales·2025 / N°122·page 10·fr...La mise à prix pour chaque appartement selon l'estimation de l'exp...
- Annonces Légales·2011 / N°123·page 43·fr...Cette estimation a été faite par l'expert Mr Abdessattar el Meddeb...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 42·fr...tion à retenir dans ce cas, a estimé qu'il y avait lieu, par assim...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 48·fr...ûts de ses installations sont estimés à cent cinquante mille dinar...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr...e et de la terrasse suivant l'estimation faite par l'expert Mr Abd...
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 6·fr...e peuvent faire appel, s'il l'estiment utile, à un avocat de leur ...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr...La valeur des parts objet de l'adjudication est estimée à quarante...
- Journal Officiel·1996 / N°051·page 4·fr...té, propose les mesures qu'il estime de nature à améliorer le fonc...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 39·fr...La valeur de la totalité des immeubles saisi est estimée à trois c...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble saisie est estimée à (73 70...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 33·fr...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à quarante m...
- Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr...La mise à prix des deux (2) parts indivises à vendre a été estimée...
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 46·fr... valeur du bâtiment suivant l'estimation effectuée par l'expert en...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 25·fr...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
- Journal Officiel·1981 / N°020·page 17·fr...indivision avec ses frères et estimés par Hédi Ben Sahbi Derbel ex...
- Annonces Légales·2025 / N°101·page 9·fr...Le prix de l'adjudication est estimé d'après l'expert judiciaire S...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 75·fr...La valeur de tout l'immeuble est estimée à quinze mille deux cent ...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 31·fr...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
- Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr...dinars (46.836.000) d'après l'estimation faite par l'expert à Méde...