Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 14·fr
    ...Ennajah du Bâtiment et Travaux de Peinture. Siège social : N° 7 R...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 26·fr
    ... leur demande au service des bâtiments civils (Direction de la Con...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 3·fr
    ... laboratoire d'hydraulique maritime (1). Au nom du peuple, La ch...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 8·fr
    ...a) la sous-direction des bâtiments et des affaires foncières, qui ...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 11·fr
    ...- Les droits de timbre sont considérés non recouvrés notamment dan...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 47·fr
    ...Bâtiment et Travaux Publics Capital : 25.000 dinars Par acte sous...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 27·fr
    ...| 126 700 | | | 06.603 | Bâtiments administratifs | 1 724 300 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°087·page 24·fr
    ...Patron côtier - Santé et sécurité maritime, - Navigation maritime...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...El Hadj Abdallah ben Ali ben Fetima, cultivateur à Ksour Essaf. #...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 46·fr
    ...1) La soumission complète datée, signée et timbrée. 2) Le borderea...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 24·fr
    ...ctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la m...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 33·fr
    ...«SBATI», Société de bâtiment. Assainissement et Travaux Intégrés. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 14·fr
    ...Bâtiment -Nature et qualités physiques et mécaniques des sols (dif...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 265·fr
    ... - Information du quartier maritime intéressé; | Service régional ...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 14·fr
    ... terrain du Domaine Public Maritime au Domaine Privé de l'Etat, N...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 10·fr
    ...Société Tunisienne de Bâtiments et Travaux. Objet : Bâtiment et E...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 88·fr
    ...600 | | Code de Commerce Maritime, édition originale et traducti...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 12·fr
    ...f/ Droits d'enregistrement et de timbre : - Droits d'enregistremen...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 12·fr
    ...| 15 par page | ## Exonération du droit de timbre des effets de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 6·fr
    ...Bâtiments et travaux publics. Siège social : Alassala 2100 Gafsa....