Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 2·fr
    ...42 a. 50., à extraire du Titre Foncier n° 87.458, appartenant à : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr
    ... prévu par la loi N° 71-19 du 22 avril 1971, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...ne 6ème période de validité de 2 ans et demi prenant fin le 11 aoû...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 26·fr
    670 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 29 Mars - 2 Avril...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 29·fr
    ...## 2 A — Contremaître : Agent de maîtrise placé sous les ordres d...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 19·fr
    ...elatif à un local sis à Tunis 12 Avenue du Ghana, dépendant d'un i...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 12 a, 50 ca, mais qui, d'après le pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1974 la p...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr
    ...res plantée de 85 oliviers et 12 arbres fruitiers, ayant pour limi...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...huissier notaire à Nabeul, le 12 avril 1960, en exécution d'un jug...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 19·fr
    ...42 a. 98 ca. L'immeuble se trouve situé à Louhida, Cheikhat de Fo...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 14·fr
    ...isie, modifié par l'arrêté du 12 août 1959 (7 safar 1379) : Vu l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 27·fr
    ...errazak Lirathni, à compter du 2 avril 1977 Khemaia Merchani, à co...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...0 dinars par la création de 1772 actions nouvelles de 5 dinars cha...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 42·fr
    ...uisition N° 58.936 déposée le 22 avril 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 11·fr
    ...— Est accordée une extension de 2 années de la période de validité...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mardi 12 août 1958, à 9 heures du mati...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 28·fr
    ...'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans et d'une amende de 50 à 250 d...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Août 1958 le gr...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 34·fr
    ... expérience professionnelle de 2 ans au minimum. — Agent techniqu...