Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 4·fr
    ...des Arts - nozhet essoltan - Bordj- Cedria et au siège du fonds da...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 13·fr
    ...che à l'institut supérieur des arts multimédias de Manouba. Par d...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 14·fr
    ...Fixé à 18.000 dinars divisé en 1.800 parts sociales de 10 dinars c...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 15·fr
    ...10 000 Dinars divisé en 10 000 parts de 10 dinars chacune souscrit...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 28·fr
    ...e saisie, qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénom...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...1) Agrément de la cession des parts de Monsieur Najib Bahrini à -...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...- Autorisation de la cession de parts sociales et des actions déte...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 26·fr
    ...N n°01787124, vend toutes ses parts lui revenants de droit le fond...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 14·fr
    ...la totalité des parts du titre foncier n°124204 Sousse d'une super...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 18·fr
    ...divisé en 1550 parts sociales de 10 dinars chacune. Le Directeur ...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 22·fr
    ...e superficie de 143 m² et les parts indivises de 122,589/10000 con...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 10·fr
    ...Des parts indivises de 60 m², de la superficie globale de 9546 m² ...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 16·fr
    ...bres, sont prises en charge à parts égales par les parties au diff...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 5·fr
    ...Menzel Ennour 5022 toutes ses parts du fonds de commerce estimées ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 44·fr
    ...e de Sidi Bouzid La (200/240) parts à l'indivis du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 6·fr
    ...1.000 DT divisé en 100 parts de 10 DT chacune. Objet : Vente en gr...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 14·fr
    ...ont cédé la Totalité de leurs parts à Messieurs Gacem B. Slimane C...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 28·fr
    ...Fixé à mille cinq cent dinars divisé en 300 parts de cinq dinars c...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises 8540/17500 de l'immeuble objet du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 3·fr
    ..., volume n° 112 constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelk...