Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 37·fr
    ...naire qui délibérera sur l'approbation des comptes du 2ème exercic...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 23·fr
    ...2- Approbation de la nomination de monsieur François Cherpion en t...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 29·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers et des rapports du co...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 23·fr
    ...sion des parts sociales, - Approbation des comptes des exercices 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 17·fr
    ...- Approbation des rapports du conseil d'administration et du commi...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 20·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociaux. - Acceptation de no...
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 10·fr
    ...Sont soumises obligatoirement à l'approbation du ministre des fina...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 13·fr
    ...u 26 octobre 1978, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 8·fr
    ...- Lecture et approbation des états financiers et du rapport annuel...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 5·fr
    ...50 000 DT à 320 000 DT ; - Approbation de la mise à jour des statu...
  • Annonces Légales·2004 / N°098·page 3·fr
    ...1) L'approbation du traité de fusion, enregistré à la recette de l...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 6·fr
    ...## APPROBATION DE STATUTS Par arrêtés des Secrétaires d'État au P...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 17·fr
    ...4) Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 5·fr
    ...1/ Approbation des états financiers et affectation des résultats d...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 27·fr
    ...- L'approbation de cession de la totalité des parts sociales de Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 19·fr
    ...La direction générale 2006T02965SANB2 Approbation des états fina...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 42·fr
    ... il a été décidé suite à l'approbation du rapport du gérant et du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 2·fr
    ...3 du 28 juin 1965, portant approbation de la convention sus-visée;...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 19·fr
    ...ter et il sera proposé à l'approbation de l'Assemblée Générale ord...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 16·fr
    ...- Approbation de la cession de parts du 29/11/2010. - Nommer Monsi...