Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1°/ La moitié de l'indivision de l'imm...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 52·fr
    ...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du T.F...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 43·fr
    ... Monsieur Najeh Changuel, ses parts dans le fonds de commerce cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...7 n° 308 b/1) grevant 6,21875 parts seulement du TF et un commande...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 24·fr
    ...Approbation de cessions de parts sociales, l'agrément d'introducti...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...14 part indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 32·fr
    ...- Approbation de la cession de la totalité des parts sociales des ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 8·fr
    ...enoncé à la totalité de leurs parts au F.C exploité à la vente de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 6·fr
    ... les disciplines relatives aux arts, aux langues, aux lettres, ain...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 53·fr
    ...a les fils du Béchir Drira, 4 parts dans l'indivis du fonds de com...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 23·fr
    ...48.500 dinars divisé en 4.850 parts de 10 dinars chacune Siège so...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 24·fr
    ...Le jardin dont les parts à l'indivis sont à vendre peut être visit...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 10·fr
    ..., située à l'intérieur des remparts de la ville arabe, à Hammamet,...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 10·fr
    ...- Approbation de l'acte de cession des parts sociales et transform...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 41·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente des parts indivises de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 44·fr
    ...icie de 127 m², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du ti...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 9·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 15·fr
    ... n°139001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 7·fr
    ...m Klouz, la totalité de leurs parts dans le fonds de commerce dont...