Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...Il s'agit de 440 parts indivises objet du titre foncier n°6741 Zag...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 5·fr
    ...| Parts | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- |...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 47·fr
    ...arties en proportion de leurs parts. Attendu que l'immeuble dont ...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 39·fr
    ...kader près de la porte des remparts Bab Jibli Sfax. Les opposition...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 3·fr
    ...3.000 dinars, divisés en 300 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivis du titre foncier n° 63784 Sousse et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 32·fr
    ...pprobation de la donation des parts sociales de Mme Hayet Yaiche à...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 62·fr
    ...uida Le 22/10/1988 tous leurs parts indivises dans les titres ci-d...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 45·fr
    ... est de 379 m² divisée en 379 parts, sis au 19 rue Dar El Jeld Tun...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 10·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 56·fr
    ...6432355, la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de com...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 3·fr
    ...s proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 9·fr
    ...ne superficie de 153 m² / 153 parts situé à Elomrane Supérieur Tun...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 10·fr
    ...**Immeuble saisi :** Consiste en 4000 parts indivises objet de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 3·fr
    ...ntables, - L'acquisition des parts sociales ou actions de société...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...Les parts indivises à vendre (37,5/300) soit (1/8) du TF Journal ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr
    ...000DT produit de la vente des parts indivises saisies de la Sté Af...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 46·fr
    ...la totalité de 16 sur 18 parts indivses d'un terrain sis route « G...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 43·fr
    ...ficie de 232m² divisée en 232 parts et qui représente une villa co...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 10·fr
    ...9SA, 21A, 1H) divisé en (1260 parts) et composé de 02 parcelles nu...