Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 10·fr
    ...- Budget, approbation : Le groupement dispose d'un budget propre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 13·fr
    ...ie du 4 juin 1996, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 60·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 15·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 12·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 7·fr
    - Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31 décemb...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 13·fr
    ...- L'approbation des cessions des parts soumises aux assemblés. - L...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 25·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts sociales entre les associé...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 17·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 10·fr
    ... l'exercice 2005 jusqu'à l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 7·fr
    ...- approbation des rapports du conseil d'administration et du commi...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 13·fr
    ...- Approbation des nouveaux statuts. - Désignation du premier conse...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 7·fr
    ...L'approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2008. D...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 36·fr
    ...a) Approbation des rapports moral et financier année 1981. b) Elec...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 18·fr
    ...- L'approbation des rapports et des états financiers relatifs à l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 8·fr
    ...c) le budget de l'Etat - définition - élaboration et approbation d...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 3·fr
    ...2- Approbation des statuts. 3- Nomination des premiers administra...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 44·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2016 et 2017. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 15·fr
    ...- approbation du traité de fusion. - dissolution anticipée. - pouv...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 36·fr
    ...- L'approbation de la cession de 100 parts sociales appartenant à ...