Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...rticle 4 de la loi n° 87-50 du 2 août 1987 portant création de l'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...t de la confection, signée le 12 août 1993 et annexé au présent ar...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Le présent avis a été publié au Journal « La Presse » du 22 avril ...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 19·fr
    ...ntendant de l'intervalle entre 2 Assemblées Générales Ordinaires c...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 22·fr
    ...28 ca.; B un droit de copropriété indivis sur une parcelle de 2 a....
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 pareilles centrales et 2 autres ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 16·fr
    ...Mustapha Heloui, à compter du 12 août 1973 Amor Ben Mahmoud Mahfou...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 10·fr
    ...--- **AVIS N° 12795** Suivant procès verbal dressé le 12 avril 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 23·fr
    ...u présent bornage est de 2 ha 12 a 82 ça. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr
    ...gistré à Tunis le 8 Janvier 1972 A.C. 1 Volume 786 Série 1 Case 51...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr
    ...rs suivants en vue de recruter 2 analystes : - concours externe :...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Avril 1960 s...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ...5.760 dinars et divisé en 15.152 actions de 5 dinars chacune à sou...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...ouverture de l'examen, soit le 2 août 1975. Tunis, le 28 juin 197...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...3 et 4 est d'un an elle est de 2 ans pour accéder aux autres échel...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...sé de 3 membres au plus et de 12 au plus, pris parmi les actionnai...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 3·fr
    ...s droits spécifiés à l'article 2 au cas où : a) elle estime ne pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...e, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989 réglementant les march...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1996 N° 62
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 28·fr
    ...dministration, - Nomination de 2 Administrateurs - Nomination de C...