Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 27·fr
    ...st de 6ca 4Arès divisé en 406 parts soit 406 mètres carrés. L'imm...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 28·fr
    ...4) La Société a vendu 2000 parts de ses actions à Madame Aloui Mah...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 17·fr
    ...nts droit selon leurs quottes parts et les condamnant aux dépens y...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 6·fr
    ...2023X00846FCCC2 # Vente de parts d'un fonds de commerce Par acte...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 28·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1.000 parts de 10 dinars chacune, entièrem...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 23·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et ce dans la...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 44·fr
    ...2 parts dont l'indivision des 10 part qui représente la totalité d...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ...e dinars, divisé en six cents parts de dix dinars chacune. Géranc...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 49·fr
    ...75.000 Dinars divisés en 7500 parts de 10 Dinars chacune. Gérance ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 38·fr
    ...16.000 dinars divisé en 1.500 parts de 10.000 dinars chacune. Dur...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 16·fr
    ...pies des contrats d'achat des parts de la propriété foncière reven...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 14·fr
    ...divisé en 100 parts de 100 dinars chacune. - Objet : - La découpe,...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de la propriété sus-indiquée a ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 41·fr
    ...la totalité des 240/60 parts indivis, dans l'immeuble objet du T F...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...Les parts indivises 34/450 d'une superficie de 3254,0833 m² dans t...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 27·fr
    ...30.000 dinars divisé en 3.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 27·fr
    ...--- ## CESSION DE PARTS SOCIALES ### Changement de Dénomination ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 18·fr
    ...ssem Loukil et Walid Loukil à parts égales; 2. La libération inté...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 4·fr
    ...CIN 0417515 du 28/10/1999 des parts indivises égales à la moitié d...