Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1964 8...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 15·fr
    ... et s'y étant réunie le 6 juin 1962, en sa quarante-sixième sessio...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 33·fr
    ... décret N° 68-43 du 22 février 1968, portant organisation du Minis...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 8·fr
    ...e, Vu le décret du 27 janvier 1960, cependant la concession des m...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 9·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 Code du Travail, articles 296...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 6·fr
    498 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-14 Avril 196...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 29·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut des personnels...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 4·fr
    ... et 49, Vu l'arrêté du 26 mai 1961, portant établissement des sta...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 82·fr
    ...taire suivant réquisition N° 59196 déposée le 9 novembre 1971 et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 27·fr
    ...54; Vu le décret du 5 février 1966, portant création de la commun...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 35·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 18·fr
    ...NISIENNE — 28 Février — 3 Mars 1967 10°) Hédi ben Hamida Zghonda,...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 13·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles 29...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr
    ...- vente de sandwichs. Siège : 196 à 202 rue de la Kasbah. Capita...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Octobre 1963 1.4...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 9·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-13 Mars 1964 327...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 18·fr
    ... la loi n° 69-13 du 28 février 1969, « toute émission nouvelle d’a...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ... la loi N° 76-53 du 8 Décembre 1967, et dans la limite de 18,9 mil...