Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 57·fr
    ...s de l'information, 3 - l'approbation des programmes de certifica...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 5·fr
    ...Approbation d'une cession de parts : Mr Adel Ben Romdhane 5500 par...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 3·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration et...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 30·fr
    ...e du 28 septembre 2006 - L'approbation de l'acte de cession de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 34·fr
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  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 18·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice 2005, a...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 32·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 10·fr
    ...4- Approbation des états financiers 2007. 5- Affectation de résul...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 21·fr
    ...al Adjoint et ce jusqu'à l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 24·fr
    ...2) Approbation s'il y a lieu du bilan et des comptes de l'exercice...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 31·fr
    ...2500088, il a été décidé l'approbation de la cession de 750 parts ...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 4·fr
    ...64 du 11 mai 1987, portant approbation d'une convention relative à...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 9·fr
    ...n° 77464, il a été constitué une S.A.R.L., dont l'approbation des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 36·fr
    ...- l'approbation du plan de redressement. - la continuité de l'acti...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 30·fr
    ...1) Approbation du bilan de l'exercice 1977. 2) Rapport du Commissa...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 30·fr
    ...- La clôture de l'opération de dissolution et l'approbation du bil...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 26·fr
    ...Riadh Abdi - Acceptation de la cession des parts sociales - Approb...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 36·fr
    ...ets et leur soumission à l'approbation de la commission des marché...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 2·fr
    ...é décidé ce qui suit par l'approbation des majorités des participa...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 9·fr
    ...1) L'approbation du traité de fusion signé le 29 décembre 2003 enr...