Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 10·fr
    ...rant à Sfax, trig El Afrane km 2 a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 8·fr
    ...975 Amor Aouinet, à compter du 2 août 1975 Pour le 4ème échelon :...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 9·fr
    ...de la République Tunisienne du 2 avril 1963. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 72·fr
    ...venue de France, Tunis au 70, 72 Avenue Habib Bourguiba, Tunis. D...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 21·fr
    ...2.420 dinars, divisé en 242 actions de 10 dinars chacune, répartie...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 14·fr
    ...le 12 août 1966 Volume 754 Série Bis Case 43) et annexé à un acte ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ...du Vendredi 22 Avril 1966 Cabinet de Maître Mustapha Ouali, Avoca...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 10·fr
    ...969 Zaague Béchir à compter du 2 avril 1969 Amri Abed à compter du...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 14·fr
    ...Le présent avis est paru sur le quotidien 12 Amel du 12 février 19...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 14·fr
    ...mais qui est en réalité de 3 ha, 32 a, 10 ca. L'immeuble se trouv...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 13·fr
    ...2 Besrour Othman, à compter du 2 août 1972 Monastiri Amor, à compt...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...ute n° 8, d'une contenance de 52 ares 1 ca, objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ...58 (4 chaabane 1377) un alinéa 2 ainsi conçu : « Article 5 (aliné...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...u Code du travail et tenue le 22 avril 1975 ; ### ARRETE : ARTIC...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 6·fr
    ...t; Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...u au Journal « La Presse » du 12 août 1962. Les oppositions seron...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1976 Vu l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 26·fr
    ...Décrets des 22 août 1946, 25 juillet et 18 septembre 1946, 8 janvi...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 24·fr
    ...Mohamed Ridha Mhenni, à compter du 2 août 1969. Mohamed B. Abdelgh...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...# AVIS Suivant procès-verbal de délibération en date du 22 août 1...