Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 33·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivises (400/1200) d...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 18·fr
    ...quoique mille dinars (15.000 dinars) divisé en cent cinquante part...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 28·fr
    ...capital social, divisé en 500 parts sociales de D. 10 chacune, num...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 28·fr
    ...3) L'autorisation de céder des parts sociales au profit de la soci...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr
    ... Avenue Hédi Chaker, Quarante Parts (40) de cinquante dinars chacu...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 36·fr
    ...um, a cédé la totalité de ses parts soit 50 dans la SARL dénommée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr
    ...- La totalité des parts indivises (194,025) revenant à la partie a...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 è du titre foncier n° 128...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 23·fr
    ...guia 2 Tunis-Carthage les 999 parts sociales qu'elle détient au ca...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr
    ...0.000 Dinars, divisé en 6.000 parts de 10 Dinars chacune, qu'aucun...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 16·fr
    ...Il est divisé en cent parts sociales (100) de cinquante-cinq dinar...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...de 249 m² se composant de 249 parts la dite immeuble se constitue ...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 11·fr
    ...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 13·fr
    ...ie de 714 mètres carrés, (714 parts) c'est un terrain rectangulair...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 24·fr
    ...IT, moyennant un nombre de 99 parts sociales qui lui ont été attri...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...taires selon le taux de leurs parts respectifs et enfin condamne l...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 55·fr
    ...21.000 dinars divisé en 420 parts de 50 dinars chacune. Gérance :...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 8·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr
    ...es associés de la cession des parts social faites par Guiga Med Né...