56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1982 / N°013·page 18·fr...quoique mille dinars (15.000 dinars) divisé en cent cinquante part...
- Journal Officiel·1983 / N°033·page 28·fr...capital social, divisé en 500 parts sociales de D. 10 chacune, num...
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 28·fr...3) L'autorisation de céder des parts sociales au profit de la soci...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 18·fr... Avenue Hédi Chaker, Quarante Parts (40) de cinquante dinars chacu...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 36·fr...um, a cédé la totalité de ses parts soit 50 dans la SARL dénommée ...
- Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr...- La totalité des parts indivises (194,025) revenant à la partie a...
- Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr...Parts indivises à vendre : les 247,5/495 è du titre foncier n° 128...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 23·fr...guia 2 Tunis-Carthage les 999 parts sociales qu'elle détient au ca...
- Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr...0.000 Dinars, divisé en 6.000 parts de 10 Dinars chacune, qu'aucun...
- Journal Officiel·1984 / N°077·page 16·fr...Il est divisé en cent parts sociales (100) de cinquante-cinq dinar...
- Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr...de 249 m² se composant de 249 parts la dite immeuble se constitue ...
- Annonces Légales·2021 / N°097·page 11·fr...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
- Annonces Légales·2023 / N°067·page 13·fr...ie de 714 mètres carrés, (714 parts) c'est un terrain rectangulair...
- Annonces Légales·2009 / N°012·page 24·fr...IT, moyennant un nombre de 99 parts sociales qui lui ont été attri...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr...taires selon le taux de leurs parts respectifs et enfin condamne l...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 55·fr...21.000 dinars divisé en 420 parts de 50 dinars chacune. Gérance :...
- Annonces Légales·2025 / N°143·page 8·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
- Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr...es associés de la cession des parts social faites par Guiga Med Né...