Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 12·fr
    ...— Examen et approbation des comptes et du bilan au 30 septembre 19...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 7·fr
    ...pour une durée fini avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 33·fr
    ...tes de l'exercice 1972; 3) Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 26·fr
    ...a) Approbation de ces rapports ainsi que du bilan et des comptes d...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 20·fr
    ...- Approbation définitive du rapport du conseil d'administration, d...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 16·fr
    ...Approbation de la modification des statuts de la société. 2014T02...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 46·fr
    ...l'approbation des états financiers des exercices 2012-2013-2014 -2...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 26·fr
    ...- définition, - principes budgétaires, - élaboration et approbatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 10·fr
    ...u 22 juillet 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 28·fr
    ...es marchés compétente pour approbation. Article 5 (nouveau) - L'u...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 34·fr
    Le gouverneur est immédiatement informé de l'arrêté d'approbation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 14·fr
    ... extraordinaire a décidé l'approbation de l'opération de fusion-ab...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 24·fr
    ...- approbation des statuts de la SA société El Habib enregistrés à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 7·fr
    ...2004T1950SRLB2 Approbation de Convention de Fusion Augmentation d...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 6·fr
    ...1492, il a été procédé à l'approbation de ce qui suit : - Bilan d...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 18·fr
    ...- Approbation du rapport du commissaire aux apports. - Augmentatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 31·fr
    ...- l'approbation du rapport du conseil d'administration pour l'exer...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 19·fr
    ...- Approbation des dits rapports, bilan, compte exploitation au 31 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 15·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société. - Ratification...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 41·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport moral Journal Officiel de la...