Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 10·fr
    ...e et qui ont accompli au moins 2 années de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 25·fr
    ...La durée de réalisation est fixée à 2 ans et 4 mois à compter de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 44·fr
    ...e première instance en date du 2 avril 1975, il appert que Monsieu...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 32·fr
    ... Faiza Gargouri, à compter du 12 août 1976 Abdesselem El Fazzani, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr
    ...du Tribunal Civil de Tunis le 12 août 1959, il appert que M. AYADI...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...une contenance de 1 hectare et 2 ares, délimitée : Au Sud : Hasse...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...— 172 actions en représentation d'apports en nature effectués par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 15·fr
    ...Allani Mohamed El Adel, à compter du 2 avril 1963. Maarek André, à...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 18·fr
    ...22 avenue Montaigne à Paris (France), dont le mandataire est M. G....
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 40·fr
    ...meurant à Sfax Triq Soukra, Km 2 a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 102·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1972. La ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 12·fr
    ...Vu le décret N° 74-6 du 22 août 1974, portant création des Faculté...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 19·fr
    ... Zaatour Mustapha à compter du 2 août 1969 Zegharni Mohamed à comp...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...ngères, Vu la loi n° 93-91 du 2 août 1993, portant ratification d...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 14·fr
    ...professionnel pendant au moins 2 ans; - aux chefs de Travaux de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 22·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 août 1967 re...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr
    ...d'une bis-phényl-1,1-propanone-2 avec un composé à radical phtalyl...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Août 1936 1183 A...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 40·fr
    ...uivant procès verbal dressé le 2 août 1971 à 12h au Bureau de la P...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...s; Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...