Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 12·fr
    ...— Industries du papier et arts graphiques I. — Industries du papi...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 54·fr
    ...5232/3000 parts indivises du bien objet titre foncier n°5283 Béja ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 10·fr
    ...stent à la prise en charge de parts déterminées des taux d'intérêt...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 6·fr
    ... Salah Nabouli l'ensemble des parts qu'ils possédaient au fonds de...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr
    ...Les parts indivises (100000/264550) dans l'immeuble objet TF n° 58...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 17·fr
    ...soit cinq cent parts sociale d'une valeur nominale de 10 dinars. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 22·fr
    ...nt Salah Boukadida par les 58 parts qui restent. Mise à Prix : Neu...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 28·fr
    ...fiscal n° 0990022P, a vendu à parts égales à Monsieur Makrem Ben N...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 19·fr
    ...la totalité des 530 m² (parts) revenant à titre de propriété à la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr
    ...ne surface de 386 m² soit 386 parts sis au 14 rue Kasserine cité E...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 66·fr
    ...La totalité des 200 parts indivises d'un terrain nu, situé à Kalaa...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 39·fr
    ...bi a vendu la totalité de ses parts indivises dans le fonds de com...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 4·fr
    ...ptés à la majorité des trois quarts des parties contractantes à la...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 3·fr
    ...2000 DT divisé en 200 parts sociales d'une valeur de 10 dinars cha...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises (soit 125) revenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 49·fr
    ...e les co-associés selon leurs parts indivises. Le titre objet de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr
    ...uperficie totale comptant les parts indivises et ses composantes 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 26·fr
    ...3.000 dinars divisé en 150 parts de 20 dinars chacune. Gérance : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...