56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2016 / N°081·page 28·fr...fiscal n° 0990022P, a vendu à parts égales à Monsieur Makrem Ben N...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 44·fr...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
- Annonces Légales·2024 / N°121·page 19·fr...la totalité des 530 m² (parts) revenant à titre de propriété à la ...
- Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr...ne surface de 386 m² soit 386 parts sis au 14 rue Kasserine cité E...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 66·fr...La totalité des 200 parts indivises d'un terrain nu, situé à Kalaa...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 39·fr...bi a vendu la totalité de ses parts indivises dans le fonds de com...
- Journal Officiel·1979 / N°068·page 4·fr...ptés à la majorité des trois quarts des parties contractantes à la...
- Annonces Légales·2013 / N°083·page 3·fr...2000 DT divisé en 200 parts sociales d'une valeur de 10 dinars cha...
- Annonces Légales·2015 / N°042·page 46·fr...La totalité des parts indivises (soit 125) revenant à la partie sa...
- Annonces Légales·2017 / N°012·page 49·fr...e les co-associés selon leurs parts indivises. Le titre objet de ...
- Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr...uperficie totale comptant les parts indivises et ses composantes 1...
- Journal Officiel·1977 / N°022·page 26·fr...3.000 dinars divisé en 150 parts de 20 dinars chacune. Gérance : ...
- Annonces Légales·2010 / N°114·page 44·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...