Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2020 / N°006·page 16·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 45·fr
    ...Le ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyenne...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 18·fr
    ...— L'avenant n° 3 à la convention collective nationale des industri...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ...— L'agence de promotion de l'industrie est administrée par un cons...
  • Journal Officiel·2022 / N°024·page 3·fr
    ...## MINISTERE DE LA JUSTICE Par décret Présidentiel n° 2022-78 du ...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 60·fr
    ...### SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE #### AVIS D'H...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 23·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 18·fr
    ...- les activités des industries manufacturières et de l'artisanat p...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 15·fr
    Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, de l'énergie et des pe...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 20·fr
    ...Guy Michel Auguste Gressy et Jenn Claude Bergougnoux. Cette inven...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 21·fr
    ...Grupo Industrial Alfa S.A. a déposé une demande de brevet d'invent...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 23·fr
    Arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 24 mars ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 15·fr
    ... l’Industrie et de l’Energie (Secrétariat d’Etat à l’Industrie et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 62·fr
    ...Société Industrielle des Conserves Alimentaire de Mjez El Bab «SIC...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 1·fr
    ...108 ### Ministère de la Justice Décret n° 92-97 du 13 janvier 19...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 2·fr
    ...979 N° 21 # Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 36·fr
    ...Héritiers Hadj Mustapha Gafsi dans une partie et dans le restant H...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 14·fr
    Ministère du Commerce Protection de la Propriété Industrielle Di...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 9·fr
    ...Zone industrielle Houmet Souk Djerba Matricule fiscal : 1418522X-...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 20·fr
    ...Ahmed Ben Mustapha Chikly Au Sud : Aoulcha veuve Hassen Jebloune e...