Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 399 résultats pour ""ABS""
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 8·fr
    ...3, Madame Amira Ben Abdl Aziz Gabsi CIN 06395496 du 30/8/2002 matr...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 35·fr
    ...17 - Les cas d'absence des élèves officiers dans les différentes é...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 32·fr
    ...Faouzi Gabsi. 2014N00752APSF1 Constitution du Syndic Résidence Na...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 31·fr
    ...9496/D/N/M/000 Vu l'absence du quorum à la 1ère assemblée général...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 20·fr
    ... « Membres de l'Organisation s'abstiennent, dans leurs relations i...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 3·fr
    ...Oriental Labs Tunisie Siège social : Rue du Lac d'Annecy Immeuble ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 8·fr
    ...Celui-ci devra être adopté à la majorité absolue des membres. Le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 41·fr
    ... le membre Zouaoui Imen vu son absence des réunions du bureau plus...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 20·fr
    ...te société avec trois pouvoirs absolus en matière de commerce et f...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 27·fr
    ...es peut être acceptée en cas d'absence de candidature d'un profess...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 17·fr
    ...Société absolute Trade Siège social : résidence Malika. B L .App. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 50·fr
    ...L'étudiant qui s'est absenté, pour quelque soit le motif, aux épre...
  • Journal Officiel·2015 / N°013·page 7·fr
    ...ns du présent article ou s'est absenté à l'une des épreuves. Art....
  • Journal Officiel·2018 / N°008·page 4·fr
    ... ce fait un vote à la majorité absolue des membres de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2022 / N°123·page 2·fr
    ...réduire le capital social, par absorption des pertes, d'un montant...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 15·fr
    ...4- Makrem Said Nemri 5- Manel Gabsi 6- Marwa Zigheni 7- Houda Kife...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 11·fr
    ...n minimum de 10.000 D en cas d'absence de production, - 15% du mon...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 34·fr
    ...En cas d'absence de quorum à la première réunion, les membres sero...
  • Journal Officiel·2013 / N°087·page 3·fr
    ...L'absence ne suspend pas le vote. Art. 2 - sont ajoutés à la loi ...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 44·fr
    ...Tout participant qui s'absente plus que trois (3) fois quelque soi...