Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 19·fr
    A défaut de solution acceptée par les deux parties, un recours en ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 6·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 32·fr
    ...Horchani Rached a cédé 852 parts de ses parts sociales qu'il possè...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 6·fr
    ...**Art. 22.** — Les enseignements de la première année du second cy...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 59·fr
    ...| 112partie 113partie 114partie et 117 conforme à la parcelle n°12...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 16·fr
    ...— Les taxes prévues par les articles 12 et 13 de l'arrêté susvisé ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 10·fr
    ...## TITRE X ## DU RÉGIME DE RÉTRATTE ART. 63. — Les dispositions ...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...7) Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantage particulie...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 5·fr
    ...s mentionnées à l'article trois ci-dessus. Art. 5. - La compositi...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 6·fr
    ...L'inobservation des formalités de publicité prescrites par les art...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 70·fr
    ...L'ETAP et ...ont conclu un Contrat de Partage de Production sous l...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 40·fr
    ...Majdi Njah (20) parts, à M. Malek Njah (20) parts, à Melle Mariem ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 33·fr
    ...## Article 204 1- Lors de l'application des dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 12·fr
    ...1 Art. 5. — Pour les candidats visés à l'alinéa II de l'article (...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 19·fr
    ...— L'office de la topographie et de la cartographie est rémunéré po...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...Les infractions aux dispositions du présent article sont constatée...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 4·fr
    ...| 13 163 858 586,180 Dinars | | Deuxième partie : Moyens des ser...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 11·fr
    ...- Les examens prévus à l'article 8 ci-dessus sont organisés en deu...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...# Chapitre VII ## Des centrales de transport de marchandises Art...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 13·fr
    ...## Section I ### Des conciliateurs généraux Art. 6. — Les concili...