Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 11·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R02149SANB3 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 20·fr
    ...les parts indivises (13791,804 Parts) soit 13791,804 m² du TF numé...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 15·fr
    ...Les parts indivises revenant à Monsieur Mahmoud et Chafik GAHBICHE...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 32·fr
    ...— La totalité de la part indivise de la partie saisie du la totali...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 49·fr
    ...la totalité des deux cinquièmes indivis de la moitié-ouest du jard...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 13·fr
    ...739 parts indivises objet du titre foncier n°522277 Nabeul dénommé...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 27·fr
    ...Othman Belcaid pour 1 demi dans l'indivision. Qu'elle n'est grevé...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 44·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 120 parts indivises de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 12·fr
    ...la totalité de cent vingt parts indivises (120 parts indivises) de...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 16·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation fin...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 34·fr
    ...Une bonification allant de 10% à 50% de l'indemnité globale indivi...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 3·fr
    ...1°) les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 36·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) Mohamed Labbib B...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 22·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés au titre d...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 17·fr
    ...n°64154 dont le nouveau titre individuel extrait le 3 mars 2011 po...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 19·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion individuel et du rapport de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 27·fr
    ...son épouse Zheida Bent Abderrahman Chaur, non remarié dans l'indiv...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 45·fr
    ...L'immeuble mis en vente représenté le 1/3 des parts indivises de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 22·fr
    ...Ben Rehouma s'agit de 7500 m2 indivis au TF 21106 Gabès 2- En ver...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 42·fr
    ...Les 400 parts indivises du bien immobilier dénommé "El Hana", obje...