Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 634 résultats pour ""LA MAISON""
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr
    ...de Tunis, de la totalité de la maison et de l'alou la surélevant, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...ai 1965 2°) La totalité de la maison, sise à Ouardanine, limitée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...en la salle des réunions de la Maison des Agriculteurs, 6, Avenue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 66·fr
    ... 1973 à 9 heures du matin à la Maison du Peuple à Houmt-Souk (Djer...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ... lieu la vente des parts de la maison désignée ci-dessous à la cha...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 28·fr
    ...t Dar El Bahri; - Au Nord : La maison du vendeur, Mohamed Boussett...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ...rre battue sur l'arrière de la maison et en façade, cloturée de fi...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ... porte du hammam; Au Nord : la maison des héritiers d'Ahmed Chabbi...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 96·fr
    ...u'il possède la totalité de la maison sise, Avenue Farhat Hached N...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...buanderie sur la terrasse - La maison est desservie par l'eau et l...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 37·fr
    ...6 Mai 1961 683 A l'Ouest : La maison de Laroussi Mzabi. 2° La to...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 20·fr
    ...t pour limites : A l'Est : la maison de Hadj Hessen ben Tahar; A...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 14·fr
    ...aire incarcérer l'inculpé à la maison de dépôt. Il doit en ce cas,...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 17·fr
    ...Mosquée Bayoud; à l'Ouest : la maison Bouker; à l'Est : la route d...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 29·fr
    ...une rue puis la maison de MM. Mohamed et Habib Essouted; Au Nord :...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ... d'une partie construite de la maison située 10, rue du Divan. Il...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 21·fr
    ...1° l'agrément par la Maison Saliba en qualité de sous dépositaire;...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 15·fr
    ...l'Avenue Président Bourguiba et au-delà la maison de Sadok Fadhill...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 43·fr
    ...e deux volées, conduisant à la maison du concierge qui est d'une c...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 24·fr
    ...Sanizt El Heloo ; Au nord : la maison d'Ec Chabbi ; A l'ouest : un...