Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 20·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 24·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2024X00684DIVD2 --- *...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 16·fr
    ...2 - Les dispositions de l'article premier du présent décret entren...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Benabia, conformément aux indications...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 7·fr
    ...Chaque paragraphe est codifié sur quatre positions : - la premièr...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 21·fr
    ...de Tunisie, en qualité de co-propriétaires, suivant réquisition N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 9·fr
    ...Echange de lettres relatif aux dispositions de l'article 8 de l'Ac...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 57·fr
    ...## Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 69114 déposée a...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 57.714 ## GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 22·fr
    3) Les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent article s'ap...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 27.836 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 113·fr
    ...| | 84.19 | Appareils et dispositifs, même chauffés électriquemen...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 27.205 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Sui...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 21·fr
    ...«Ardh Sassi Souabni » consistant en un terrain à bâtir situé à Ras...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...Convaincus de la nécessité d'instituer un cadre international qui ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 28·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au 11 rue Malta Essghira 3eme ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 35·fr
    ...## Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition n° 34706 déposée a...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 50·fr
    ...de la réquisition cadastrale n°49972) | objet réquisition cadastra...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 23·fr
    ...# GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62557 déposée au T...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...Toute infraction aux dispositions du présent article sera punie d'...