Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 63·fr
    ...--- ## DIVERS ## Avis au public ### Perte de titre foncier Mme...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 1·fr
    ...1073 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ### SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIE...
  • Journal Officiel·1991 / N°036·page 2·fr
    ...— Les directeurs des radios annexes sus-visés sont accrédités aupr...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 26·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 35·fr
    ...--- **AVIS DE BORNAGE** **GOUVERNORAT DE TUNIS** 1. — Le bornag...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 25·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ardh Er-Rakha située ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 30·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Déclaration de perte Mr Hédi Ben...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 13·fr
    ...--- ## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 45·fr
    ...#### Avis au public Le public est informé que Monsieur Abdelmouna...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 26·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Hanout Ezzine », si...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 7·fr
    ...Cet avis a été publié, également, au journal Echourouk du 6/02/202...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 10·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Béja; 2°)...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 27·fr
    ... n° 93-507 du 1er mars 1993 susvisé occupe les missions du secréta...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 21·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 14·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Saniat Bachar », si...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Saloua située à la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 5·fr
    ...rgé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gou...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 56·fr
    ... 454 617 | 38 248 010 | | Provisions | | -6 259 340 | -5 452 68...