Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr
    ...qualité de propriétaire de 9.212 actions du Crédit Général d'Escom...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 26·fr
    ...ant du présent bornage est de 72 ares. L'immeuble se trouve situé...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 57·fr
    ...° 125.727, d'une contenance de 2 ares 13 ca renfermant une constru...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...t N° 259.248 déposée 2 juin 1972 aux E.U.A. Cette invention est c...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 18·fr
    ...re de l'Economie Nationale le 12 avril 1984, Monsieur le Président...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 87-41 du 2 août 1987 portant approbation de la conven...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 6·fr
    ...aine public, Vu le décret du 22 août 1894, portant délimitation d...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...folio 46, N° 552 et déposé le 12 août 1960 au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 26·fr
    624 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1966...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 42·fr
    ...uisition N° 59.414 déposée le 22 avril 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...N° 97.541, d'une superficie de 2 ares 18 centiares, complètement e...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 8·fr
    ...EYQUEM 2 Avenue de Carthage à Tunis. N° 1.445. ## PREMIER AVIS ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1966 de...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 35·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 1789 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...Première Instance de Tunis le 22 avril 1968, Messieurs Khemakhem F...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 23·fr
    ...à Tozeur agrément 1471 du 12 août 1974. Capital social : 25.000 d...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ...ise en entrepôt ne dépasse pas 2 ans sauf prorogation éventuelle d...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 22·fr
    ...3 membres au moins et 12 au plus. Chaque Administrateur doit être...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 15·fr
    ...llah Ben Mohamed, à compter du 2 avril 1972 Sahnoun Sadok, à compt...