Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 29·fr
    ...tes aux héritiers selon leurs parts légales jusqu'à le partage ami...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 17·fr
    ... celui-ci atteigne les trois-quarts au moins de l'augmentation déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 48·fr
    ...nerat Monastir, constitué des parts d'indivision de superficie tot...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr
    ...Il s'agit des 148880, 466 / 4560660 parts indivises dans l'immeubl...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 49·fr
    ...05.500 dinars divisé en 1.818 parts de 5.000 dinars chacune. **Du...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 50·fr
    ...tous les parts indivises du terrain destinée à la construction d'u...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 7·fr
    ...Mille (1.000) Dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune. Si...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une clôture extérieure avec des parts aménagées pour l...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 15·fr
    ...12 concernant la totalité des parts indivises leur revenant dans l...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 144,141 € indivis du TF n° 83014 co...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 7·fr
    ...pour la cession de toutes les parts de Monsieur Youssef Hassine qu...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 69·fr
    ...Il s'agit du totalité des quotes-parts indivises : - L'immeuble n...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ...uscription atteint les trois quarts au moins de l'augmentation de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 2·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente consistent en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr
    ...Appartement d'une superficie de 92m² et 14.5 parts indivises, comp...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr
    ...1.000 dinars divisé en deux cents parts de cinq dinars l'une. Gér...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 19·fr
    ...et ce par la création de 9000 parts sociales nouvelles en numérair...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 33·fr
    ...r la créance de 20.000 nouvel parts social à 10 DT chacune et de m...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 15·fr
    ...la totalité de la moitié des parts indivises d'un terrain agricole...