Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 15·fr
    ...s commissaires aux comptes Approbation des comptes et quitus au co...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 23·fr
    ...NISIE SARL», - lecture et approbation du rapport de la gérance re...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 9·fr
    ...- L'approbation de cession de toutes les parts sociales de Mr Mans...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr
    ...3 — Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4 — Aff...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 20·fr
    ...- Approbation de la vente de l'hôtel « Bellevue Park ». - Modific...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 20·fr
    ...7962004, il a été décidé l'approbation de l'évaluation des actifs ...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 11·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 16·fr
    ...1- L'approbation des états financiers de la société arrêtés au 31/...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 3·fr
    ...ption et de versement; - L'approbation des statuts et des pactes d...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 19·fr
    ...- L'approbation des rapports de gestion et des états financiers de...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 9·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 3·fr
    ...Loi n° 99-35 du 30 avril 1999, portant approbation d'une conventio...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 4·fr
    ...- Approbation des états financiers et affectation du résultat de 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 8·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 46·fr
    ... février 2002, relatif à l'approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 14·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre des sports. A...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 7·fr
    ...bres du C.A, l'examen et l'approbation du rapport du commissariat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 35·fr
    ...- approbation des états financiers de l'exercice 2006, - Affectati...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 15·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'Approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 19·fr
    ...1 — Approbation des rapports moral et financier. 2 — Election des ...