Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 22·fr
    ...r Mohamed Habib, à compter du 12 avril 1975 Ben Aleya Abdelaziz, à...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...emière Instance de Nabeul, le 22 avril 1959 et le 15 chouvel 1978....
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 13·fr
    ...## TRIBUNAL DE KAIROUAN A la date du 22 avril 1959, le sieur Hafn...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 24·fr
    806 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 31·fr
    ...ouad, page 18, sous le numéro 62 au registre du premier notaire et...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 2·fr
    ...ues par le décret sus-visé du 12 août 1943. ART. 9. — Toutes disp...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...n correspondante au tableau N° 2 annexé au présent code. Art. 94....
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 7·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 12 avril 1989 et sera...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...28 ca.; B un droit de copropriété indivis sur une parcelle de 2 a....
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...déposé le 11 avril 1972 au Greffe du Tribunal de 1ère Instance de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ...d'un acte sous seing privé du 22 avril 1975 enregistré à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...ed Ben Arfa pour la période de 2 ans à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...sous les numéros 2, 24, 48 et 72 ainsi que sur les cahiers de trav...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Juillet — 2 Août...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ... présent bornage est de 7 ha, 12 a, 80 ca. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...i Bouguerra, pour une durée de 2 ans, commençant le 30 mars 1964 r...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 19·fr
    ...Faite le 2 avril 1958 par Monsieur Albert Bembaron, demeurant à Tu...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...dent de la Coopérative pendant 2 années consécutives. 3° L'Assemb...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ...ires numérotées de 3.443 à 3.542 au profit de l'État Tunisien. Pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 22·fr
    ...Baccouche Ahmed, à compter du 12 avril 1972 Béchir Mohamed Ben Tai...