58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1999 / N°049·page 12·fr...u 27 mai 1999, relatif à l'approbation du manuel de procédures de ...
- Journal Officiel·2000 / N°006·page 20·fr... 18 novembre 1997, portant approbation de la convention et de ses ...
- Annonces Légales·2007 / N°104·page 22·fr...5- Approbation de tous les actes accomplis par le directeur généra...
- Journal Officiel·1977 / N°079·page 39·fr...e à l'effet de délibérer l'approbation des comptes de l'exercice 1...
- Annonces Légales·2011 / N°057·page 23·fr...- Entériner le retard de tenue de l'Assemblée, - Approbations des ...
- Journal Officiel·1980 / N°014·page 12·fr...soumet, avec les rôles à l'approbation du conseil d'administration...
- Journal Officiel·1980 / N°054·page 36·fr...ommissaires aux Comptes; - Approbation des comptes de l'exercice 1...
- Annonces Légales·2015 / N°019·page 30·fr...- Approbation de la cession des 3750 parts sociales de Mr Civolani...
- Journal Officiel·1991 / N°076·page 10·fr...87 du 11 août 1985 portant approbation de la convention, du cahier...
- Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr...- Définition; - Principes budgétaires; - Elaboration et approbatio...
- Annonces Légales·2008 / N°094·page 15·fr...1- Approbation de l'acte de cession de parts sociales 2- L'accepta...
- Annonces Légales·2009 / N°042·page 13·fr...- L'approbation des comptes de l'exercice de la société Médico Con...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 20·fr...- L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2012; ...
- Journal Officiel·1984 / N°041·page 31·fr...1) Approbation à l'unanimité du rapport du Conseil d'Administratio...
- Annonces Légales·2014 / N°052·page 25·fr...- Approbation de la vente des parts entre Mr Hassene Jaidene et Mr...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 26·fr...- Approbation des états financiers 2015 et affectation des résulta...
- Annonces Légales·2017 / N°079·page 49·fr...2005, il a été mentionné l'approbation des états financiers de l'e...
- Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr...- Approbation du contrat prêt hypothécaire signé avec la banque de...
- Journal Officiel·2001 / N°024·page 23·fr...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
- Journal Officiel·2003 / N°055·page 122·fr...-53 du 7 mai 1985, portant approbation de la convention et ses ann...