Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 12·fr
    ...u 27 mai 1999, relatif à l'approbation du manuel de procédures de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 20·fr
    ... 18 novembre 1997, portant approbation de la convention et de ses ...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 22·fr
    ...5- Approbation de tous les actes accomplis par le directeur généra...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 39·fr
    ...e à l'effet de délibérer l'approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 23·fr
    ...- Entériner le retard de tenue de l'Assemblée, - Approbations des ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 12·fr
    ...soumet, avec les rôles à l'approbation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 36·fr
    ...ommissaires aux Comptes; - Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 30·fr
    ...- Approbation de la cession des 3750 parts sociales de Mr Civolani...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 10·fr
    ...87 du 11 août 1985 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr
    ...- Définition; - Principes budgétaires; - Elaboration et approbatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 15·fr
    ...1- Approbation de l'acte de cession de parts sociales 2- L'accepta...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 13·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice de la société Médico Con...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 20·fr
    ...- L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2012; ...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 31·fr
    ...1) Approbation à l'unanimité du rapport du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 25·fr
    ...- Approbation de la vente des parts entre Mr Hassene Jaidene et Mr...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers 2015 et affectation des résulta...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 49·fr
    ...2005, il a été mentionné l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 30·fr
    ...- Approbation du contrat prêt hypothécaire signé avec la banque de...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 23·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 122·fr
    ...-53 du 7 mai 1985, portant approbation de la convention et ses ann...