Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 35·fr
    ...me Awatef Kaabar toutes leurs parts dans le fonds de commerce - co...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 16·fr
    ...HA 16a 04ca, composé de 21604 parts, contenant deux parties : 1èr...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 39·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 32·fr
    ...othécaire et propriétaire des parts. 3) Avocat poursuivant : Maît...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ... à Monsieur Claude FELLOUS 28 parts de la société « Edmond FELLOUS...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 44·fr
    ...n° M010178 Hechmi Saadia donne à Asli Abdelkader ses parts dans le...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 36·fr
    ...haal se sont désistés sur les parts leur révérant dans le fonds de...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 9·fr
    ...16537.5 parts revenant dans l'indivision à la partie saisie de l'i...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 35·fr
    ...toutes les parts indivises hypothéquées revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 16·fr
    ...Ce sont des parts immobilières de 10308 m² de la totalité de l'imm...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 39·fr
    ...24.000 dinars en 240 parts sociales de 100 dinars chacune. - Durée...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 11·fr
    ...2011G08387SANB2 BSB SERVICE & PARTS.SA Suivant PV de CA du 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 50·fr
    ...4 - Les parts immobilières : L'immeuble objet la litige se trouve ...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ...la totalité des 44,939/2592 parts indivises objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2013 / N°123·page 16·fr
    ...la totalité de 7702,5/58983 parts indivises de l'immeuble dénommé ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 26·fr
    ...riques - Création de musées - Arts graphiques - Design - Activité...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 15·fr
    ...nant s'élevant à 278,82/10000 parts de l'immeuble objet du TF n°13...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...Elles représentent les trois quarts du volume global des heures de...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 14·fr
    ...t propriétaire de 13220/92546 parts composées d'un terrain nu sans...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 14·fr
    ...52 concernant la totalité des parts indivises leur revenant dans l...